ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Arrête :

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

5 abrogés

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

1 créé

1 modifié

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

3 abrogés

Créé le 10 juin 2015

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 1er juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4