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ARRÊTÉ du 1er juin 2015

portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

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Modification des règles sportives et changement de siège du Musée national du sport

Résumé. Un arrêté modifie les règles des salles d'arts martiaux et change le siège du Musée national du sport.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport,

Arrête :

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Suppression des règles d'examen et des normes de sécurité pour les arts martiaux

Résumé. Les règles d'examen et les normes de sécurité pour les salles d'arts martiaux sont supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Changement de siège et de préfet pour le sport

Résumé. Le Musée national du sport s'installe à Nice et la déclaration administrative change de préfet.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des articles sur le siège et l'exécution de l'arrêté du Musée national du sport

Résumé. L'arrêté du 1er juin 2015 supprime les articles fixant le siège du Musée national du sport à Nice et les dispositions relatives à son exécution.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 juin 2015

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le mercredi 10 juin 2015

ARRÊTÉ du 1er juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4