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Arrêté du 1er juillet 2016

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2016

Abrogé23 juillet 2017
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, des relations internationales sur le climat,

Arrête :

Abrogé23 juillet 2017

Créé le 18 juillet 2016 · Abrogé le 23 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation des emplois de chef de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté précise les postes et lieux de travail des chefs de mission en agriculture et environnement.

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression d'un arrêté fixant les emplois de chef de mission

Résumé. L'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission dans divers services du ministère de l'Agriculture et de l'Environnement est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2015Art. 1 : Précision des emplois de chef de missionArrêté du 27 mai 2015Art. 3 : Publication d'un arrêté sur les chefs de mission agricoles et environnementauxArrêté du 27 mai 2015Sct. Annexes
-Arrêté du 27 mai 2015
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Abrogé23 juillet 2017

Créé le 18 juillet 2016 · Abrogé le 23 juillet 2017

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Publication d'un arrêté sur les chefs de mission agricoles et environnementaux

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les emplois de chef de mission dans l'agriculture et l'environnement.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Abrogé23 juillet 2017

Fait le 1er juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

J. Clément

En vigueur du lundi 18 juillet 2016 au samedi 22 juillet 2017

Arrêté du 1er juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes