Arrêté du 1er juillet 2016

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 mai 2015
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

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Suppression d'un arrêté fixant les emplois de chef de mission

Résumé. L'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission dans divers services du ministère de l'Agriculture et de l'Environnement est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2015Art. 1 : Fixation des emplois de chef de missionArrêté du 27 mai 2015Art. 3 : Rôle de la secrétaire générale dans l'exécution d'un arrêtéArrêté du 27 mai 2015Sct. Annexes
-Arrêté du 27 mai 2015
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

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