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ARRÊTÉ du 1er juillet 2015

Article 3

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Article 3

En outre, la société Atlantique Air Assistance est autorisée à exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :

Jusqu'au 28 octobre 2017 :

Carcassonne-Oran (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Alger (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Béjaïa (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Constantine (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Oran (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Sétif (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Tlemcen (Algérie) ;

Saint-Etienne-Oran (Algérie) ;

Saint-Etienne-Sétif (Algérie).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2017

Créé le 10 juillet 2015 · Abrogé le 31 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de vols réguliers pour Atlantique Air Assistance

Résumé. La société Atlantique Air Assistance a le droit de faire des vols réguliers entre la France et l'Algérie jusqu'en octobre 2017.

En outre, la société Atlantique Air Assistance est autorisée à exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :

Jusqu'au 28 octobre 2017 :

Carcassonne-Oran (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Alger (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Béjaïa (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Constantine (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Oran (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Sétif (Algérie) ;

Châlons-en-Champagne-Tlemcen (Algérie) ;

Saint-Etienne-Oran (Algérie) ;

Saint-Etienne-Sétif (Algérie).

Historique des versions

En vigueur du lundi 26 juin 2017 au samedi 30 décembre 2017

Modifié parArrêté du 13 juin 2017art. 1 : Autorisation d'exploitation de vols réguliers vers l'Algérie

En résumé. Ajout d'une nouvelle liaison aérienne entre Châlons-en-Champagne et Constantine (Algérie) jusqu'au 28 octobre 2017.

En vigueur du vendredi 31 mars 2017 au dimanche 25 juin 2017

Modifié parArrêté du 21 mars 2017art. 1 : Modification des autorisations de vols pour Atlantique Air Assistance

En résumé. La durée de validité des autorisations de vols a été prolongée d'un an et plusieurs liaisons aériennes ont été modifiées ou ajoutées.

En vigueur du vendredi 28 octobre 2016 au jeudi 30 mars 2017

Modifié parArrêté du 24 octobre 2016art. 1 : Autorisation de nouveaux vols pour Atlantique Air Assistance

En résumé. La société Atlantique Air Assistance a vu ses autorisations de vols modifiées, avec l'ajout de nouvelles liaisons et la suppression d'autres, ainsi que des changements dans les dates de validité.

En vigueur du vendredi 1 avril 2016 au jeudi 27 octobre 2016

Modifié parArrêté du 22 mars 2016art. 1 : Modification des autorisations d'exploitation aérienne pour Atlantique Air Assistance

En résumé. La durée de validité des autorisations a été prolongée jusqu'au 29 octobre 2016, et plusieurs liaisons aériennes ont été modifiées ou ajoutées, notamment en remplaçant certaines destinations algériennes et marocaines.

En vigueur du vendredi 10 juillet 2015 au jeudi 31 mars 2016

Source : Légifrance