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Suppression des compétences professionnelles des enseignants
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 1er juillet 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 12 mai 2010 (VT)
Les compétences professionnelles des enseignants
Arrêté du 12 mai 2010 · art. (VT)
Compétences requises pour les enseignants
Arrêté du 12 mai 2010 · art. 2 (VT)
Suppression de l'arrêté sur la formation des maîtres
Arrêté du 12 mai 2010 · art. 3 (VT)
Nouveaux critères pour les enseignants
Arrêté du 12 mai 2010 · art. 4 (VT)
Compétences requises pour les professionnels de l'éducation
Arrêté du 12 mai 2010 · art. 1 (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 12 mai 2010