Arrêté du 1er juillet 2008

Article 9

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Article 9

Les deux arrêtés du 7 juillet 1989 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.

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Abrogation à venir1 janvier 2028

En vigueur du 27 juillet 2008 au 31 décembre 2027 · Sera abrogé le 1 janvier 2028

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Abrogation d'un arrêté sur les éducateurs sportifs

Résumé. Un arrêté de 1989 est annulé à partir du 1er septembre 2011.

Les deux arrêtés du 7 juillet 1989 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 janvier 2028

Abrogé parArrêté du 6 mai 2026art. 9 (V)

En vigueur du dimanche 27 juillet 2008 au vendredi 31 décembre 2027

Source : Légifrance