En vigueur depuis le 19 juillet 2008
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Référentiels pour le diplôme d'Etat du sport
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation) et D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) du code du sport figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.