En vigueur depuis le 19 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur le canoë-kayak en mer
Résumé. Un directeur est chargé de faire appliquer un arrêté sur le canoë-kayak en mer.
Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.