Arrêté du 1er juillet 2008

Article 2

Abrogation à venir1 décembre 2027

Créé le 18 juillet 2008 · En vigueur depuis le 1 juin 2022 · Sera abrogé le 1 décembre 2027

La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

  • concevoir un projet d'action ;
  • coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
  • conduire une démarche de perfectionnement sportif en char à voile ;
  • encadrer le char à voile en sécurité.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 5 juin 2026art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 1 juin 2022 au mardi 30 novembre 2027

Modifié parArrêté du 16 novembre 2021art. 1

En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au mardi 31 mai 2022