Abrogation à venir1 décembre 2027
Créé le 18 juillet 2008 · Sera abrogé le 1 décembre 2027
Il est créé une mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Créé le 18 juillet 2008 · Sera abrogé le 1 décembre 2027
Il est créé une mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Abrogé parArrêté du 5 juin 2026art. 9 (V)
En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au mardi 30 novembre 2027