Arrêté du 1er juillet 2008

Article 1

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Article 1

Il est créé une mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

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Abrogation à venir1 décembre 2027

En vigueur du 18 juillet 2008 au 30 novembre 2027 · Sera abrogé le 1 décembre 2027

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Création d'un diplôme pour l'enseignement du char à voile

Résumé. Un nouveau diplôme d'État est créé pour enseigner le char à voile.

Il est créé une mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 5 juin 2026art. 9 (V)

En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au mardi 30 novembre 2027

Source : Légifrance