JORF n°0279 du 1 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'arrêté du 16 novembre 2021 précise les compétences nécessaires pour obtenir le diplôme de char à voile.

L'article 2 de l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

«-concevoir un projet d'action ;
«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
«-conduire une démarche de perfectionnement sportif en char à voile ;
«-encadrer le char à voile en sécurité. »


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

«-concevoir un projet d'action ;

«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;

«-conduire une démarche de perfectionnement sportif en char à voile ;

«-encadrer le char à voile en sécurité. »