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Arrêté du 1er juillet 2008

Article 3

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Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 18 juillet 2008 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance