JORF n°0038 du 15 février 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes des baccalauréats professionnels "agroéquipement" et "technicien conseil vente en animalerie"

Résumé Les annexes de deux baccalauréats sont remplacées par celles du nouvel arrêté.

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.