Arrêté du 1er février 2022

Article 1

Créé le 16 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 10 juin 2010 pour la spécialité "laboratoire contrôle qualité" du baccalauréat professionnel

Résumé. De nouvelles annexes remplacent les anciennes pour le baccalauréat pro en "laboratoire contrôle qualité".}

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « laboratoire contrôle qualité » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « laboratoire contrôle qualité » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 16 février 2022