Créé le 16 février 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de l'arrêté du 5 mai 2011
Résumé. De nouvelles annexes remplacent les anciennes pour le baccalauréat pro en expérimentation animale.
Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 5 mai 2011 modifié portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 5 mai 2011 modifié portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.