Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles R. 123-45 à R. 123-47-2 ;
Vu le livre VII du code rural et de la pêche maritime ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2001 modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole ;
Vu l'arrêté du 30 septembre 2005 modifié fixant la composition de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole ;
Sur proposition de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude ;
Vu l'avis de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole en date du 29 janvier 2013,
Arrête :
La liste d'aptitude, pour l'année 2013, aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole est fixée par l'article 2. L'inscription initiale sur la liste d'aptitude est reconduite sur les listes des trois années suivantes sans que les personnes qui en bénéficient soient tenues d'établir une nouvelle demande d'inscription.
1 version
Les personnes mentionnées au présent article sont inscrites sur la liste d'aptitude de l'année 2013 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés :
1 version
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première liste : directeur
Première section
ABALEA (Daniel).
AUFFRET (Jean-Yves).
BENOIT (Pierre).
BEREAU (Jean-Pierre).
BILLAUD (Jean-Jacques).
BISMUTH-KIMPE (Sébastien).
BLET (Catherine).
BLOT (Christian).
BONNET (Jean-Louis).
BONNICHON (Lydie).
BOURDIER (Daniel).
CARNEVILLIER (Isabelle).
CARRAT (Richard).
CERE (Jean-Michel).
CHAMBE (Marie-Christine).
CHANDUMONT (Gilles).
CHASSANY (Jean-Michel).
CHAUSSEE ESCACHE (Claude).
COLIN (Laurent).
COLLET (Laurent).
DE RYCK (Bernard).
FRADIN (Bruno).
GERNAIS (Jean-Michel).
GRENIER (Gilles).
GUENIN (Régis).
GUILBERT LE MEE (Sylvie).
HERBELOT (Philippe).
HEYLENS (Stéphane).
LAGOEYTE (Fabienne).
LANG (Thierry).
LEBELLE (Francis).
LENICE (Lysiane).
LENOIR (Eric).
MARSHALL (David).
MARX (Patrick).
MASSARD VANDER-MEULEN (Evelyne).
MAUCOTEL (Dominique).
MEUDEC (Gilbert).
MORAIN (Nicolas).
NUNEZ (Denis).
OLIVERES (Jacques).
PELC (Alain).
PIGEON (Pierre).
PINEAU (Chantal).
POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE (Stéphane).
RABIER (Alain).
RABOTEAU (Dominique).
RIUDAVETZ DUBOSCQ (Brigitte).
SAINT-CHRISTOPHE (François).
SOULARD (Olivier).
THIERRY (Francis).
TORRES (Marie-Thérèse).
VAILLE (Christophe).
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première liste : directeur
Première section
DA PARE (Patrick).
DULUC FLORENTIN (Danielle).
DUMAS (Hélène).
GAY (Jean-Louis).
JAOUEN (Patrick).
SONREL (Jean-Luc).
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
ABALEA (Daniel).
ASTIER (Franck).
BESSIRON-CLAVEL (Sophie).
BLOUIN (Bernard).
CARON (Jérôme).
CHAMBE (Marie-Christine).
CHAUSSEE ESCACHE (Claude).
CHERBONNIER (Daniel).
COUSIN (Jean-Paul).
DE RYCK (Bernard).
FRADIN (Bruno).
GERNAIS (Jean-Michel).
GRENIER (Gilles).
GUILBERT LE MEE (Sylvie).
HEYLENS (Stéphane).
LANG (Thierry).
LENICE (Lysiane).
LENOIR (Eric).
MARTIN (Ludovic).
MARX (Patrick).
MORAIN (Nicolas ).
NOUVEL (Karine).
PINEAU (Chantal).
POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE (Stéphane).
QUIDU (Elie).
Deuxième section
BITEAU MARTIN (Marie-Ange).
Troisième section
DAGUE (Olivier).
MEKHLOUFI (Zoheir).
MICHY (Patrice).
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
ARAMBOUROU-MARTIN (Delphine).
AUGROS (Jean-Stéphane).
BESRY (Betty).
BOUCHET (Cécile).
BRETON (Véronique).
BRUAT (Sylvie).
CHAUVAT (Paul).
COINDE (Morgane).
CUDREY (Marie-Agnès).
DE GUALY DE SAINT ROME (Gauthier).
DEVYNCK (Florence).
FABRE (Martine).
FARGEON (Sylviane).
GUEGADEN-MOREAU (Isabelle).
HUGUET (François).
LEBRETON DEHAIL (Nadine).
LELIEVRE ZAMORA (Liliane).
LEONARD DE JUVIGNY (Claire).
RAMET (Denis).
RASCLE RAVON (Magalie).
RUFF-DRZEMCZEWSKI (Anne-Hélène).
SONREL (Jean-Luc).
TESTEMALE BROUSTAUT (Anne-Marie).
VIVIER (Frédéric).
Catégorie C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
ETIENNEY OLTRA (Marie-Andrée).
GIRARD (Thierry).
HOULL (Bertrand).
Catégorie A
Troisième liste : agent comptable
Première section
BOULEC (Jean-Marie).
LEBELLE (Francis).
NUNEZ (Denis).
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
ADOBATI (Marc).
AUBERT (Jean-Marc).
AUBRY (Olivier).
BASCHUNG (Bruno).
BENOIT (Pierre).
BESSIRON-CLAVEL (Sophie).
BIANCHI (Christian).
BILLAUD (Jean-Jacques).
BOUHEBENT REMY (Nadine).
BOULAY (Elise).
BREHIER BLANCHARD (Catherine).
CHAUSSEE (Pierrick).
CIVET (Jean-François).
COLLET (Laurent).
COMBES (Benoît).
CROCHANT (Arnaud).
CROUSILLAT (Michel).
DEDIES (Laurence).
DRUSSEL (Yves).
DUCHEMIN (Gilles).
FRANCISCI (Annabelle).
GARGADENNEC (Erwan).
GERNAIS (Jean-Michel).
GROUVEL (Gilles).
HUTIN (Sylvain).
LAURENT GUIGON (Bernadette).
LECOMTE (Christophe).
LENICE (Lysiane).
LICOWSKI (Michel).
MAGNIEN TORRESIN (Anne-Laure).
MAROT REBOUL-SALZE (Marine).
MAUREL (David).
MORAIN (Nicolas ).
NAULEAU (Mickaël).
PASSARIEU (Jean-Marie).
POIRIER (Christian).
RIUDAVETZ DUBOSCQ (Brigitte).
ROCHAT (Jacques).
SIMON (Loïc).
SOHIER (Véronique).
TROMPAT (Stéphane).
VACCHINO (Ollivier).
Deuxième section
ARDIET COLLE (Eliane).
MOLEON MANDRAY (Béatrice).
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
ARAMBOUROU-MARTIN (Delphine).
AUBRY (Olivier).
AUGROS (Jean-Stéphane).
AVILES-BELLIARDI (Valérie).
BECOTE (Julien).
BELAID (Mourad).
BERGERE (Justine).
BESRY (Betty).
BRUAT (Sylvie).
CIVET (Jean-François).
DRUSSEL (Yves).
FABRE (Martine).
FARGEON (Sylviane).
FOUCAULT (Bernard).
FURLAN (Flora).
GRIPPI (Sébastien).
GROSGEORGE (Hugo).
HOULL (Bertrand).
LARRIBE-LLORCA (Isabelle).
LEMARCHAL (Bruno).
LEVY JACOB (Catherine).
MANES-MIJARES (Andrée).
MAROT REBOUL-SALZE (Marine).
MARTY (Serge).
MERLE (Séverine).
NOBLE (Marie-Elisabeth).
POTUS (Olivier).
RAMET (Denis).
RENSON (Catherine).
ROSSI (Pier-François).
RUFF-DRZEMCZEWSKI (Anne-Hélène).
Deuxième section
ARDEME (Elisabeth).
BILLE-MERIEAU (Marie-Christine).
CROCHET (Benoît).
DEUTSCHER (Jean-Louis).
EVRAERT BILLETTE DE VILLEMEUR (Roxane).
MOST (Véronique).
PABOLETTA GERARD (Emmanuelle).
ROY (Joël).
Troisième section
ROBERT (Danielle-Carole).
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
ANGIBAUD (Laurent).
BELLON (Patrick).
BICHON (Marie-Claude).
BLANCHARD TOUTON (Diane).
BOURGEAUX ASTIER (Laurence).
BOUTONNAT (Frédérique).
BRIE (Jane-Aline).
CADIC (Sylvie).
CARE (Cécile).
CASTE (Anne-Claire).
CHOUKRI (Naïma).
COURROS (Gilles).
DORIZON (Sandra).
GAMBACHIDZE (Sophie).
GORSSE (Matthieu).
HOUDIN RIBEROLLES (Brigitte).
JACQUESSON (Annie).
KARST (Sabine).
KRETZ (Gilles).
LACROZE (Amandine).
LAPORTE (Didier ).
LE COZANNET (Julien).
LECHEVALIER (Vincent).
LECOCQ (Patrice ).
LEGLISE (Frédéric).
LEMBAKOALI-BARTHEL (Marie-Chantal).
LEMELE (Denis ).
LIZAN (Patricia ).
MAURY (David).
MELLIN (Laurent).
METZGER-MAERTEN (Sylvie).
MICHELET (Thierry).
MONTIBELLER-LAFOSSE (Christelle).
ORSICELLI (Sabine).
OUREIB (Nazim).
POUILLART (Olivier).
POUYET (Carine).
RAFFRAY (David ).
ROBINOT (José ).
ROUSSEAU (Mathilde).
SALLET (Marie-Aude).
SIMON (Tania).
SOTIRIOU BOUCHOOU (Cécile).
SUDRE (Pierre).
THIAW PO UNE (Ophélie).
ZUKOW (Stéphanie).
Deuxième section
ASTOLFI (Bruno).
BEGAT DUFOUR (Anne-Marie).
BERGUET (Marie-Pierre).
BUSECKE (Yves).
CHATRON LEFEBVRE (Brigitte).
DUPUY (Christine ).
ERIGNOUX (Catherine).
FAYE (Bruno).
FICOT (Pascal ).
GARNAVAULT (Marie).
GEOFFROY (Corine).
JAMMOT (Brigitte).
LAURENT (Jean-Louis).
LE CORRE (Valérie ).
LONG (Jean-Philippe).
MATMAT HAMROUNE (Zohra).
MAUJEAN (Xavier).
MECHOUD OVERNEY (Jocelyne).
MERIGUET (Philippe).
MINETTI-NEGRO (Olivia).
MIQUEL (Frédéric).
MOUNIER (Roland).
OLIVIER (Pierrick).
OUIN (Olivier).
PITEAU (Laurent).
PITIOT HICQUEL (Ginette).
POMIES (Jean-Marc).
POULLETIER DE GANNES (Eric).
PUISSET (François).
RACCAH BIGOT (Eliane).
RAYNAUD DARMAGNAC (Joëlle).
REVEILLAT (Caroline).
TOULHOAT DAVIS (Anne).
VERRECCHIA (Pascal).
Catégorie C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
SCHREIBER (Jean).
1 version
La liste d'aptitude pour l'année 2013 ne comporte aucune inscription pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignées :
Catégorie C, agent comptable, 1re section ;
Catégorie C, sous-directeur ou secrétaire général, 1re section ;
Catégories B et C, directeur, 2e section ;
Catégories B et C, directeur adjoint, 2e section ;
Catégories A et C, agent comptable, 2e section ;
Catégories B et C, directeur, 3e section ;
Catégorie B et C, directeur adjoint, 3e section ;
Catégories A, B et C, agent comptable, 3e section ;
Catégories B et C, sous-directeur ou secrétaire général, 3e section.
1 version
Le directeur des affaires financières, sociales et logistiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er février 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des affaires financières,
sociales et logistiques,
C. Ligeard