Arrêté du 1er décembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 27

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 16

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Modification des règles sur la co-incinération des CSR

Résumé. Les règles sur la co-incinération des combustibles solides de récupération (CSR) sont mises à jour pour améliorer la combustion, limiter les émissions et mieux traiter les résidus.

A modifié les dispositions suivantes :

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