Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, et notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central en date du 12 octobre 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 7 novembre 2011,
Arrête :
L'annexe A du présent arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation.
1 version
1 cité
L'annexe B liste les spécialités nouvellement créées du baccalauréat professionnel qui ne relèvent pas d'un champ professionnel.
1 version
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Zalay