Section précédente

Section parente

Arrêté du 1er décembre 2011

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des spécialités du baccalauréat professionnel

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2011 met à jour les spécialités du baccalauréat professionnel et en ajoute de nouvelles.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, et notamment le livre VIII ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel) ;

Vu l'arrêté du 31 août 2010 (Mise à jour des champs professionnels pour le bac pro) modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel) ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central en date du 12 octobre 2011 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 7 novembre 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des champs professionnels pour le bac pro

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2011 met à jour les champs professionnels pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel.

L'annexe A du présent arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel).

En vigueur depuis le 12 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelles spécialités du baccalauréat pro

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2011 ajoute de nouvelles spécialités au baccalauréat professionnel qui ne sont pas liées à un champ professionnel spécifique.

L'annexe B liste les spécialités nouvellement créées du baccalauréat professionnel qui ne relèvent pas d'un champ professionnel.

En vigueur depuis le 12 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur les spécialités du baccalauréat professionnel

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de nouvelles spécialités au bac pro

Résumé. L'arrêté ajoute deux nouvelles spécialités au baccalauréat professionnel, qui ne sont pas liées à un domaine spécifique.

Fait le 1er décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement et de la recherche,

M. Zalay

En vigueur depuis le lundi 12 décembre 2011

Arrêté du 1er décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe