Arrêté du 1er décembre 2011

Article 3

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Article 3

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 12 décembre 2011

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Exécution d'un arrêté sur les spécialités du baccalauréat professionnel

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le lundi 12 décembre 2011

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