Arrêté du 1er décembre 2011

Article 1

Créé le 12 décembre 2011

L'annexe A du présent arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation.

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En vigueur depuis le lundi 12 décembre 2011