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Arrêté du 1er août 2023

relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole de la spécialité « métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement » et de la spécialité « agronomie et cultures durables »

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Modifications des épreuves du BTSA pour les années 2024 et 2025

Résumé. Les étudiants en BTSA peuvent être dispensés de certaines épreuves et bénéficier d'une session de rattrapage en 2024.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-137 (Le brevet de technicien supérieur agricole : une qualification professionnelle) à D. 811-173 (Conditions pour passer le BTSA à distance) ;

Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 (Modification des règles du BTSA) relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « agronomie : productions végétales » ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2022 (Dispenses d'épreuves pour les étudiants en BTSA) fixant les conditions dans lesquelles un candidat déjà titulaire du brevet de technicien supérieur agricole peut obtenir des dispenses d'épreuves ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2022 (Création d'un nouveau BTS agricole spécialisé dans les plantes) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement » ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2022 (Création d'un diplôme en agriculture durable) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « agronomie et cultures durables » ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement agricole en date du 4 juillet 2023 ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 19 juillet 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Équivalences d'épreuves pour les candidats au BTSA

Résumé. Les étudiants qui échouent à certaines épreuves du BTSA peuvent être dispensés de certaines épreuves pour d'autres spécialités.

Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement » peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 1.
Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « agronomie : productions végétales » et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « agronomie et cultures durables » peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 2.

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Session de rattrapage pour les candidats au BTSA en septembre 2024

Résumé. En 2024, il y a une session de rattrapage pour les étudiants qui ont échoué aux examens de BTSA en production horticole et en agronomie. Les dates seront annoncées dans un bulletin officiel.

Une session de rattrapage pour les candidats ayant échoué aux examens du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Production Horticole » et du BTSA « Agronomie : productions végétales » s'appuyant sur les règlements de 2010 sera organisée en septembre 2024 dont les dates seront publiées par instruction au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Conservation des notes et calcul de la moyenne pour l'examen 2025

Résumé. Les bonnes notes des épreuves réglementaires sont gardées pour l'examen de 2025 et donnent des équivalences selon les annexes, et la moyenne est calculée avec les notes de 2024 et 2025.

Les notes aux épreuves réglementaires strictement supérieures ou égales à 10 sont conservées pour la session d'examen 2025 et donnent les équivalences sur les épreuves réglementaires selon les dispositions précisées en annexes 1 et 2 de cet arrêté.
Les notes avec des décimales sont reprises selon les règles en vigueur au ministère chargé de l'agriculture. Les coefficients des épreuves sont de 1.
La moyenne des notes est calculée en tenant compte uniquement des notes reportées de la session 2024 ainsi que des notes obtenues aux épreuves subies pour cet examen lors de la session 2025.

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Aucune mention pour les candidats ajournés avec équivalences

Résumé. Les candidats qui ont échoué et ont des dispenses ne recevront pas de mention.

Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats ajournés à la dernière session d'examen et faisant valoir des équivalences d'épreuves.

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement et de la recherche

Résumé. Le responsable de l'application de cet arrêté est nommé, et il sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Utilisation des notes d'anciens examens

Résumé. Les notes des anciens examens peuvent être utilisées pour les nouveaux sous certaines conditions.
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Évolution des épreuves de BTSA Agronomie (2010-2022)

Résumé. Cet arrêté détaille les changements dans les épreuves du BTSA Agronomie entre 2010 et 2022.

Fait le 1er août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le jeudi 10 août 2023

Arrêté du 1er août 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe
Annexe