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Arrêté du 19 mars 2024

modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour les cellules d'urgence médico-psychologique

Résumé. L'arrêté du 19 mars 2024 met à jour les règles pour les cellules d'urgence médico-psychologique dans les contrats des agences régionales de santé.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6311-25 (Organisation de l'aide médico-psychologique en cas d'urgence), R. 6311-25-1 (Rôle des cellules régionales d'urgence médico-psychologique) et R. 6311-30 (Coordination des cellules médico-psychologiques en cas de crise sanitaire) ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2016 (Organisation des cellules d'urgence médico-psychologique) fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique,

Arrête :

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Modification des missions d'urgence médico-psychologique

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour inclure les missions des cellules d'urgence médico-psychologique dans les contrats des agences régionales de santé.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 avril 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des hôpitaux avec cellules d'urgence médico-psychologique

Résumé. La liste des hôpitaux régionaux avec des équipes d'urgence pour le soutien psychologique est mise à jour.
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Mise à jour des établissements de santé avec cellules d'urgence médico-psychologique

Résumé. La liste des hôpitaux avec des équipes spécialisées pour les urgences psychologiques est mise à jour.

Fait le 19 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

G. Emery

La directrice de l'offre de soins,

M. Daudé

En vigueur depuis le mercredi 10 avril 2024

Arrêté du 19 mars 2024
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe