Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Formation et compétences du personnel

Chapitre III : Informations nécessaires à l'exploitation échangées entre les exploitants ferroviaires

Chapitre IV : Documentation nécessaire à l'exploitation propre à chaque exploitant ferroviaire

Chapitre V : Procédures en cas d'accident, d'incident ou de situation présentant un risque grave ou imminent

Chapitre VI : Contrôles, inspections, audits de sécurité, suivi de l'exploitation et retour d'expérience