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Arrêté du 19 mars 2012
TITRE III : EXIGENCES RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU SUIVI OPÉRATIONNELS DE L'EXPLOITATION
Abrogé20 décembre 2021
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé20 décembre 2021Chapitre II : Formation et compétences du personnel
Abrogé20 décembre 2021Abrogé depuis le lundi 20 décembre 2021
En vigueur du jeudi 29 mars 2012 au dimanche 19 décembre 2021
TITRE III : EXIGENCES RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU SUIVI OPÉRATIONNELS DE L'EXPLOITATION
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Formation et compétences du personnel
Chapitre III : Informations nécessaires à l'exploitation échangées entre les exploitants ferroviaires
Chapitre IV : Documentation nécessaire à l'exploitation propre à chaque exploitant ferroviaire
Chapitre V : Procédures en cas d'accident, d'incident ou de situation présentant un risque grave ou imminent
Chapitre VI : Contrôles, inspections, audits de sécurité, suivi de l'exploitation et retour d'expérience