Code de l'éducation

Article D332-5

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Article D332-5

Le collège offre, conformément au principe d'inclusion prévu à l'article L. 111-1 (Le droit à l'éducation pour tous) et sans constituer de filières, un enseignement et une organisation pédagogique appropriés à la diversité des élèves, afin de leur permettre d'acquérir, au niveau de maîtrise le plus élevé possible, les connaissances et les compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture mentionné à l'article L. 122-1-1 (Objectifs de la scolarité obligatoire).

L'enseignement repose sur des pratiques pédagogiques diversifiées et différenciées qui visent à permettre à tous les élèves de progresser dans leurs apprentissages et qui intègrent les aides appropriées aux difficultés rencontrées. Ces pratiques sont régulièrement ajustées pour tenir compte de l'évolution des besoins de chaque élève.

En classes de sixième et de cinquième, en vue notamment de prévenir la difficulté scolaire, un accompagnement pédagogique renforcé est mis en œuvre pour les enseignements de français et de mathématiques, adapté aux besoins des élèves. Il peut donner lieu à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.

En classes de quatrième et de troisième, en vue notamment de la préparation du diplôme national du brevet, les enseignements communs sont renforcés par un accompagnement pédagogique adapté aux besoins de tous les élèves.

La mise en œuvre des modalités de différenciation et de l'accompagnement pédagogique relève de l'autonomie des établissements.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 5 juillet 2026

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Adaptation de l'enseignement au collège

Résumé. Le collège adapte son enseignement pour aider tous les élèves à réussir, en utilisant des méthodes variées et un soutien renforcé en français et maths pour les plus jeunes.

Le collège offre, conformément au principe d'inclusion prévu à l'article L. 111-1 (Le droit à l'éducation pour tous) et sans constituer de filières, un enseignement et une organisation pédagogique appropriés à la diversité des élèves, afin de leur permettre d'acquérir, au niveau de maîtrise le plus élevé possible, les connaissances et les compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture mentionné à l'article L. 122-1-1 (Objectifs de la scolarité obligatoire).

L'enseignement repose sur des pratiques pédagogiques diversifiées et différenciées qui visent à permettre à tous les élèves de progresser dans leurs apprentissages et qui intègrent les aides appropriées aux difficultés rencontrées. Ces pratiques sont régulièrement ajustées pour tenir compte de l'évolution des besoins de chaque élève.

En classes de sixième et de cinquième, en vue notamment de prévenir la difficulté scolaire, un accompagnement pédagogique renforcé est mis en œuvre pour les enseignements de français et de mathématiques, adapté aux besoins des élèves. Il peut donner lieu à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.

En classes de quatrième et de troisième, en vue notamment de la préparation du diplôme national du brevet, les enseignements communs sont renforcés par un accompagnement pédagogique adapté aux besoins de tous les élèves.

La mise en œuvre des modalités de différenciation et de l'accompagnement pédagogique relève de l'autonomie des établissements.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 5 juillet 2026

Modifié parDécret n°2026-172 du 10 mars 2026art. 2 : Renforcement de l'accompagnement pédagogique en français et maths

En résumé. La nouvelle version ajoute un accompagnement pédagogique renforcé en classes de sixième et de cinquième pour les enseignements de français et de mathématiques, avec des groupes à effectifs réduits si nécessaire.

En vigueur du dimanche 6 juillet 2025 au samedi 4 juillet 2026

Modifié parDécret n°2025-315 du 4 avril 2025art. 2 : Ajout d'un accompagnement pédagogique spécifique pour les classes de quatrième et troisième

En résumé. Le texte ajoute un accompagnement pédagogique spécifique pour les classes de quatrième et troisième et précise que la mise en œuvre de la différenciation et de cet accompagnement relève de l'autonomie des établissements.

En vigueur du lundi 31 août 2015 au samedi 5 juillet 2025

Modifié parDÉCRET n°2014-1377 du 18 novembre 2014art. 30 : Adaptation de l'enseignement au collège

En résumé. Le texte élargit la portée de l'offre éducative en précisant l'inclusion, la maîtrise, la culture, et introduit des pratiques pédagogiques différenciées ainsi que l'autonomie des établissements pour la différenciation.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 30 août 2015

Source : Légifrance