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Modification des règles de calcul pour la durée pondérée des œuvres
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995Art. 1
Arrêté du 19 mai 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995Art. 1
Source : Légifrance