Arrêté du 19 mai 2011

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 10 mai 1995 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles de calcul pour la durée pondérée des œuvres) à 6 (Modification de la classification des œuvres documentaires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 mai 2011

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Modification d'un arrêté sur les durées d'œuvres audiovisuelles

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour ajuster les règles de calcul des durées d'œuvres audiovisuelles.

L'arrêté du 10 mai 1995 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles de calcul pour la durée pondérée des œuvres) à 6 (Modification de la classification des œuvres documentaires) du présent arrêté.

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