La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;

Vu l'arrêté du 15 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;

Vu l'avis de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie ;

Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 juin 2013,

Arrête :

Nota. - Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 25 juillet 2013.

Fait le 19 juin 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion