Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des comités d'orientation des centres de valorisation
Résumé. Les comités d'orientation des centres de valorisation des ressources humaines définissent désormais les prestations à réaliser selon la stratégie du conseil de perfectionnement.
A modifié les dispositions suivantes :