Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 30 août 2013 sur l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves
Résumé. Cet article modifie les indemnités pour les enseignants du primaire qui suivent les élèves.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 août 2013Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 30 août 2013Art. 1