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Arrêté du 19 juillet 2019

portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe terminale des voies générale et technologique

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Suppression de parties d'anciens arrêtés sur les programmes scolaires

Résumé. Un arrêté du 19 juillet 2019 supprime des articles et annexes d'anciens arrêtés sur les programmes scolaires.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 11 et 12 juillet 2019,

Arrête :

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Suppression de programmes scolaires

Résumé. L'arrêté du 19 juillet 2019 supprime plusieurs articles et annexes d'anciens arrêtés concernant les programmes scolaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 juillet 2019

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Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 19 juillet 2019 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juillet 2019.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur depuis le mercredi 24 juillet 2019

Arrêté du 19 juillet 2019
Article 1
Article 2