Arrêté du 19 janvier 2026

Article 2

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Article 2

La liste des biens transférés à la ville de Nantes, annexée au présent arrêté, fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.

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En vigueur depuis le 23 janvier 2026

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Publication de la liste des biens transférés à Nantes

Résumé. Un arrêté publie la liste des biens culturels donnés à Nantes.

La liste des biens transférés à la ville de Nantes, annexée au présent arrêté, fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.

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Source : Légifrance