JORF n°0018 du 22 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Janvier 2026
- Origine inconnue
Un arrêté officiel transfère la propriété de 57 œuvres d'art à la ville de Nantes.
Un arrêté publie la liste des biens culturels donnés à Nantes.
L'État donne officiellement 57 œuvres d'art à la ville de Nantes, qui les conservait déjà depuis longtemps.
L'État offre officiellement 57 œuvres d'art à la ville de Nantes, qui les gardait déjà depuis longtemps.