Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté du 12 novembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Article précédent
Arrêté du 19 janvier 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 (Ab)
Formation obligatoire pour le transport d'animaux
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 · art. 1 (Ab)
Formation obligatoire pour le transport des animaux
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 · art. 2 (Ab)
Règles pour la formation des convoyeurs d'animaux
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 · art. 4 (Ab)
Procédure d'habilitation pour la formation au transport des animaux
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 · art. 3 (Ab)
Arrêté sur les formations pour le transport des animaux
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 · art. 6 (Ab)
Art. (Ab)
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015
Annexe (Ab)
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015