Arrêté du 19 janvier 2017
Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes
Abrogé30 mai 2022
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Section 1 : Scolarité
Abrogé30 mai 2022Section 2 : Sanction des études et redoublement
Abrogé30 mai 2022Section 3 : Classements
Abrogé30 mai 2022Abrogé depuis le lundi 30 mai 2022
En vigueur du mardi 1 août 2017 au dimanche 29 mai 2022
Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes
Section 1 : Scolarité
Section 2 : Sanction des études et redoublement
Section 3 : Classements