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Arrêté du 19 janvier 2017

Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire

Abrogé30 mai 2022
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Abrogé depuis le lundi 30 mai 2022

En vigueur du mardi 1 août 2017 au dimanche 29 mai 2022

Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
Section 1 : Scolarité
Section 2 : Sanction des études et redoublement
Section 3 : Classements