Arrêté du 19 janvier 2017
Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
Abrogé30 mai 2022
Abrogé depuis le lundi 30 mai 2022
En vigueur du mardi 1 août 2017 au dimanche 29 mai 2022
Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
Section 1 : Scolarité
Section 2 : Sanction des études et redoublement
Section 3 : Classements