Arrêté du 19 février 2021

Article 1

Abrogé11 mai 2025

Créé le 6 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service technique centre en route de la navigation aérienne Sud-Est

Résumé. Le service technique pour la navigation aérienne Sud-Est est organisé et permanent depuis le 1er février 2021.

L'organisation du service technique centre en route de la navigation aérienne Sud-Est, décrite dans le tableau en annexe du présent arrêté, répond au stade projet de service défini dans l'annexe 2 de l'arrêté du 26 décembre 2016 modifié susvisé et est pérennisée à compter du 1er février 2021.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 11 mai 2025

Abrogé parArrêté du 4 mars 2025art. 2

En vigueur du samedi 6 mars 2021 au samedi 10 mai 2025