Arrêté du 19 février 2018

Article 6

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Article 6

Les dispositions de l'annexe III a de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé relatives aux grilles horaires hebdomadaires sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 mars 2018

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Modification des grilles horaires pour les examens

Résumé. Un arrêté modifie les grilles horaires hebdomadaires pour certains examens.

Les dispositions de l'annexe III a de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé relatives aux grilles horaires hebdomadaires sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 7 mars 2018

Source : Légifrance