Arrêté du 19 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 9

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Modification de l'organisation d'une direction générale

Résumé. L'arrêté du 19 décembre 2025 modifie l'organisation de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture.

A modifié les dispositions suivantes :

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