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Arrêté du 19 décembre 2017

relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté listant les sportifs des Collectifs nationaux

Résumé. Un arrêté du 19 décembre 2017 liste les sportifs des Collectifs nationaux à partir du 1er novembre 2017, avec une durée de validité déterminée par une annexe.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux), R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 décembre 2017

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Liste des sportifs des Collectifs nationaux

Résumé. Un arrêté liste les sportifs des Collectifs nationaux à partir du 1er novembre 2017, couvrant de nombreuses disciplines.

A compter du 1er novembre 2017, sont inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • Aéronautique ;
  • Athlétisme ;
  • Aviron ;
  • Badminton ;
  • Baseball, softball et cricket ;
  • Billard ;
  • Boxe ;
  • Canoë-kayak ;
  • Course d'orientation ;
  • Cyclisme ;
  • Danse ;
  • Equitation ;
  • Escrime ;
  • Etude et sports sous-marins ;
  • Football ;
  • Football américain ;
  • Force athlétique ;
  • Golf ;
  • Gymnastique ;
  • Haltérophilie ;
  • Handisport ;
  • Judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
  • Karaté et disciplines associées ;
  • Lutte ;
  • Montagne et escalade ;
  • Natation ;
  • Parachutisme ;
  • Pelote basque ;
  • Pentathlon moderne ;
  • Pétanque ;
  • Roller sports ;
  • Rugby ;
  • Rugby à XIII ;
  • Sauvetage et secourisme ;
  • Savate, boxe française et disciplines associées ;
  • Ski nautique ;
  • Sport adapté ;
  • Sport automobile ;
  • Sport boules ;
  • Sports de glace ;
  • Squash ;
  • Surf ;
  • Taekwondo et disciplines associées ;
  • Tennis ;
  • Tennis de table ;
  • Tir ;
  • Tir à l'arc ;
  • Triathlon et disciplines enchaînées ;
  • Vol libre ;
  • Volley-ball.

En vigueur depuis le 23 décembre 2017

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Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 23 décembre 2017

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 décembre 2017.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefevre

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 23 décembre 2017

Arrêté du 19 décembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3