Arrêté du 19 décembre 2017

Article 2

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 décembre 2017

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Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 23 décembre 2017

Source : Légifrance