En vigueur depuis le 30 décembre 2016
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Complétion des véhicules neufs par RPT ou RTI
Les véhicules, visés aux articles 10 (Règles d'homologation pour certains véhicules neufs) et 11 (Règles d'homologation pour les véhicules neufs) du présent arrêté, complets ou incomplets faisant l'objet d'une réception UE par type ou d'une réception nationale petite série (NKS) peuvent être complétés en faisant l'objet soit d'une RPT soit d'une RTI.