Arrêté du 19 avril 2021

Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection contre les rayonnements ionisants au travail

Résumé. Ce texte explique comment protéger les travailleurs des rayonnements ionisants, en contrôlant les sources et en surveillant les niveaux de radon dans les bâtiments.

En vigueur depuis le samedi 1 mai 2021

Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Chapitre Ier : Sources de rayonnements ionisants spécifiques
Chapitre II : Radon
Chapitre III : Divers