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Modification de l'arrêté du 20 novembre 2006
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2006Art. 1
1 version
1 modifié
2 cités
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants et A. 212-48 ('Animation socio-éducative ou culturelle' dans le diplôme d'État) ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 modifié portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2006Art. 1
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2006Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2006Art. 3
1 version
1 abrogé
1 cité
Créé le 5 décembre 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 novembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
T. de Saint Pol
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le jeudi 5 décembre 2024