Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles de l'arrêté du 25 novembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 18 novembre 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 25 novembre 2011 (Ab)
Diplômes valables pour la formation en hygiène alimentaire
Arrêté du 25 novembre 2011 · art. 1 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 25 novembre 2011 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche
Arrêté du 25 novembre 2011 · art. 3 (Ab)
Liste des diplômes et titres professionnels en restauration et industries alimentaires
Arrêté du 25 novembre 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 25 novembre 2011