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ARRÊTÉ du 18 novembre 2015

modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des stages pour les étudiants en médecine

Résumé. Les étudiants en médecine peuvent maintenant faire leurs stages dans des établissements privés et des maisons de santé, avec des règles claires sur la rémunération et la supervision.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2011 (Règles pour les stages des étudiants en médecine) modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 7 juillet 2015,

Arrêtent :

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Extension des lieux de stage pour les étudiants en médecine

Résumé. Les étudiants de troisième cycle des études de médecine peuvent désormais effectuer leurs stages dans des établissements privés conventionnés, sous la supervision d'un médecin responsable.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des lieux et conditions de stages en santé hors hôpital

Résumé. Les stages en santé hors hôpital peuvent maintenant se faire dans des maisons de santé pluridisciplinaires et les objectifs du stage sont détaillés dans un document contresigné par le président de l'université.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions pour les étudiants en médecine

Résumé. L'arrêté modifie les conditions de rémunération et de gestion des étudiants en troisième cycle des études médicales lorsqu'ils ne sont pas affectés dans leur centre hospitalier universitaire de rattachement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du financement des honoraires pédagogiques pour les stages médicaux

Résumé. Les honoraires pédagogiques des praticiens agréés-maîtres de stage sont désormais versés par l'UFR médicale et financés sur le budget de l'assurance maladie.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 novembre 2015

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur et les soins

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre un arrêté concernant l'enseignement supérieur et les soins de santé.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 novembre 2015.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'offre de soins,

J. Debeaupuis

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

En vigueur depuis le samedi 21 novembre 2015

ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5