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Création du référentiel pour le DE JEPS spécialité rugby à XIII
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 18 mai 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Art. Annexe I (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe II (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Annexes (VT)
Arrêté du 1er juillet 2008
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-52
Code du sport