Arrêté du 18 mai 2021

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création du référentiel pour le DE JEPS spécialité rugby à XIII

Résumé. Un nouvel arrêté crée le référentiel d'activités et de compétences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "rugby à XIII".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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