Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses des exigences préalables à la formation et à la mise en situation professionnelle pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ rugby à XIII ”
Résumé Cet article change les règles pour obtenir le diplôme de rugby à XIII en précisant les exceptions et les équivalences dans une annexe.
L'article 8 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 8.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l ‘ entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ rugby à XIII ” figure en annexe III au présent arrêté. »
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