Abrogé par Arrêté du 28 mars 2022 - art. 2
Créé le 7 juin 2018 · Abrogé le 1 janvier 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015
Arrêté du 18 mai 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 28 mars 2022 - art. 2
Créé le 7 juin 2018 · Abrogé le 1 janvier 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015
Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023
Abrogé parArrêté du 28 mars 2022art. 2
En vigueur du jeudi 7 juin 2018 au samedi 31 décembre 2022
Source : Légifrance
Art. 2
Arrêté du 28 mars 2022
ARRÊTÉ du 24 avril 2015 (Ab)
Création d'une commission pour les directeurs de recherche en environnement
ARRÊTÉ du 24 avril 2015 · art. 1 (Ab)
Composition d'une commission administrative paritaire
ARRÊTÉ du 24 avril 2015 · art. 2 (Ab)
Conditions du vote par correspondance
ARRÊTÉ du 24 avril 2015 · art. 3 (Ab)
Transition des commissions administratives paritaires
ARRÊTÉ du 24 avril 2015 · art. 5 (Ab)
Publication d'un arrêté relatif aux ressources humaines
ARRÊTÉ du 24 avril 2015 · art. 6 (Ab)