ARRÊTÉ du 18 juin 2014

Article 1

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Article 1

I à VII. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mai 2010

Art. 1, Art. 3, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe VI

VIII. - L'annexe VIII est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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Modification des épreuves du BEPECASER

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves et les conditions pour obtenir le BEPECASER, un diplôme pour enseigner la conduite automobile.

I à VII. - A modifié les dispositions suivantes :

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