Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 4 « Ensembles ou kits », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2418270| Prothèse respiratoire, kit démarrage valve, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Kit comprenant une valve souple, une valve moyenne, une valve rigide, deux arches et un outil de retrait, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
La référence prise en charge est 7760.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2448041|Prothèse respiratoire, kit démarrage valve + cassettes, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Kit comprenant une valve souple, une valve moyenne, une valve rigide, deux arches, un outil de retrait et 30 cassettes ECH PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
La référence prise en charge est 7757.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2418360| Prothèse respiratoire, kit valve souple, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Kit comprenant une valve souple, une arche et un outil de retrait PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
La référence prise en charge est 8161.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2451066| Prothèse respiratoire, kit valve moyenne, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Kit comprenant une valve moyenne, une arche et un outil de retrait PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
La référence prise en charge est 8162.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2448012| Prothèse respiratoire, kit valve rigide, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Kit comprenant une valve rigide, une arche et un outil de retrait PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
La référence prise en charge est 8163.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 3 « Accessoires », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2459412|Prothèse respiratoire, support démarrage, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support flat, medium ou deep pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
La prise en charge est assurée pour la référence 8020.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2457548| Prothèse respiratoire, support flat, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support flat pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8021.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2490221| Prothèse respiratoire, support medium, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support medium pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8022.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2438930| Prothèse respiratoire, support deep, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support deep pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8023.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2497890| Prothèse respiratoire, adhésif pour support, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE, B/15.
Adhésif (15 unités) pour support flat, medium ou deep, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8024.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 1 « Cassette à usage unique », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2468078|Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH MOIST, B/30.
Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH MOIST, société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8220.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2447053| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH FLOW, B/30.
Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH FLOW, société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8221.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.